BA Aluminium Limited, Société de Droit Britannique
Numéro de dépôt :
1734914
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2001
Présentation de la marque SUPERFORM
Déposée le 25 avril 1991 par la société étrangère BA Aluminium Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPERFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère BA Aluminium Limited domicilié(e) Chalfont Park, Gerrards Cross, Buckinghamshire SL9 OQB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque SUPERFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734914.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERFORM est expirée depuis le 25 avril 2001.
BA Aluminium Limited a également déposé les autres marques suivantes : SNAPPIES
BA Aluminium Limited, Société de Droit Britannique - Chalfont Park, Gerrards Cross, Buckinghamshire SL9 OQB ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249971 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 25 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165604 - Publication au BOPI 1993-11-25
Métaux communs, notamment aluminium et leurs alliages; articles réalisés à partir de ces métaux et de ces alliages, notamment ceux qui sont réalisés par laminage, pression, extrusion ou procédés analogues y compris des éléments non électriques pour les avions, les automobiles, les omnibus, les camions, les tracteurs, le matériel roulant de chemin de fer, les locomotives, les appareils de traction de chemins de fer, les tramways, les appareils électroniques et les bâtiments et constructions, en particulier châssis, corps principaux, enveloppes et les principaux éléments de structure, d'architecture et d'ornement tels que poûtres panneaux, revêtements plafonds, toitures, planchers et parties inférieures d'élément de charpente
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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